Mentions légales

Bienvenue sur la page des mentions légales de "Reines Fécondées Bio". Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ici toutes les informations relatives à notre entreprise, à l'édition et à l'hébergement de notre site internet.

 

Nous nous engageons à la transparence et à l'excellence dans l'élevage sélectif de nos reines Buckfast. Cette page est dédiée à garantir la conformité et la clarté de nos informations légales pour tous nos clients et visiteurs.

Identification de l'entreprise

Responsable de la publication

Monsieur Thierry MICHEL, en tant que dirigeant de la société "Le Rucher des Escaunes".

Informations sur la société

Dénomination ou raison sociale : LE RUCHER DES ESCAUNES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)
Numéro SIRET : 84887249500017
Numéro RCS : 848 872 495 R.C.S. Nîmes
Date d'immatriculation : 08/03/2019
Capital social : 1 500,00 Euros
Numéro d’identification Européen (EUID) : FR3003.848872495
Code APE / Activité principale : 0149Z - Élevage d'autres animaux
Description de l'activité : Activité d'apiculteur élevage d'abeilles et production de miel, gelée royale, cire et autres produits fabriqués par les abeilles.

Hébergement du site

Le présent site est hébergé par : [[nom de l'hébergeur]]
Adresse de l'hébergeur : [[adresse de l'hébergeur]]

Localisation du siège social

30 Hameau des Oliviers
110 Chemin de Blancard
30210 Sernhac

Propriété Intellectuelle 

Conformément aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 et du Code de la propriété intellectuelle (notamment les articles L.111-1 et suivants), l’ensemble des éléments présents sur le site reinesfecondeesbio.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, dessins, plans, animations, vidéos, sons, logos et contenus graphiques, est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Informatique et libertés – Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), les informations personnelles collectées sur le site reinesfecondeesbio.fr sont traitées par la société Le Rucher des Escaunes, responsable du traitement.

Les données collectées sont strictement destinées à l’usage interne de la société Le Rucher des Escaunes et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers, y compris à des partenaires commerciaux.

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  • droit de modification,

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Le Rucher des Escaunes
Tél. : 06 64 19 37 53

Email : contact@reinesfecondeesbio.fr